Quand avez-vous droit à un véhicule de remplacement?
Les conditions générales de votre assurance auto déterminent si vous avez droit ou non à un véhicule de remplacement et pendant combien de temps. Toutefois, chaque assureur applique quelques principes de base.
Assurance responsabilité civile : pour avoir droit à un véhicule de remplacement, vous devez être la victime de l’accident. En d’autres termes, ce n’est pas vous qui avez causé l’accident.
Assurance mini omnium : vous n’aurez droit à un véhicule de remplacement que si votre voiture a été endommagée à la suite d’un sinistre couvert par votre assurance mini omnium.
Exemple:
Liam a choisi d’assurer sa voiture avec une assurance mini omnium. Après une forte tempête de grêle, la carrosserie de sa voiture a été cabossée. L’assureur a désigné un expert pour déterminer le coût de la réparation. Il faudra une semaine pour réparer la voiture. Liam lit dans les conditions générales de son assurance qu’il a droit à un véhicule de remplacement pendant la durée de la réparation. Liam amène sa voiture au garage pour la faire réparer et repart chez lui avec le véhicule de remplacement. Quand il récupère sa voiture qui a été réparée au garage, il rend le véhicule de remplacement.
Assurance full omnium : si votre assurance auto prévoit un véhicule de remplacement, vous pouvez aussi en bénéficier lorsque votre voiture est endommagée et que vous êtes en tort.
Qu’il s’agisse d’une assurance mini ou full omnium, il se peut que vous n’ayez droit à un véhicule de remplacement que si vous faites réparer la voiture par un réparateur agréé par l’assureur.
Véhicule de remplacement à l’étranger
Si votre assurance auto prévoit un véhicule de remplacement à l’étranger, il peut y avoir des conditions. Certains assureurs stipulent que vous avez droit à un véhicule de remplacement si l’accident s’est produit à moins de 50 kilomètres de la frontière belge.
Véhicule de remplacement en cas de vol
Assurance responsabilité civile : cette assurance n’indemnise que les dommages causés à la partie adverse si vous êtes en tort. L’assurance RC ne couvre pas le vol. Vous n’avez donc pas droit à un véhicule de remplacement si votre voiture a été volée et qu’elle n’est couverte que par une assurance RC.
Mini et full omnium : ces assurances couvrent le risque de vol. Les conditions de la police déterminent si vous avez droit à un véhicule de remplacement. En cas de vol, il y a un délai d’attente de 30 jours avant que l’assureur ne procède au paiement de l’indemnisation. En effet, il se peut que votre voiture soit retrouvée pendant ce délai. Certains assureurs fournissent un véhicule de remplacement pendant tout le délai d’attente, d’autres pendant une période limitée. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans les conditions générales de votre contrat d’assurance.
Assurance complémentaire
Via une assurance complémentaire, vous pouvez ajouter un véhicule de remplacement à votre assurance auto, si cette dernière ne prévoit pas de véhicule de remplacement. Avec l’assurance complémentaire, le véhicule de remplacement est souvent fourni à l’étranger également et il est éventuellement possible d’ajouter un véhicule de remplacement en cas de panne.
Accident avec un véhicule de remplacement
Le véhicule de remplacement est toujours couvert au minimum par une assurance responsabilité civile. Si vous provoquez un accident avec un véhicule de remplacement, la partie adverse sera donc indemnisée pour les dommages. Si le véhicule de remplacement est couvert par une omnium, les dommages causés au véhicule de remplacement et dont vous êtes responsable seront également indemnisés. Vous ne devez payer que la franchise.
Si vous avez souscrit une assurance full omnium pour votre propre voiture, les règles applicables aux dommages causés au véhicule de remplacement sont normalement les mêmes que celles applicables aux dommages causés à votre voiture personnelle. Il en va de même pour votre assurance conducteur : si vous êtes blessé à la suite d’un accident avec un véhicule de remplacement, votre assurance conducteur couvrira les frais médicaux.
Liste de contrôle pour la prise en charge du véhicule de remplacement
Ne vous contentez pas de monter dans la voiture et de quitter le garage, vérifiez avant tout les points suivants :
- La voiture est-elle couverte par une assurance RC ou une omnium ?
- Si la voiture a une omnium, quelle est le montant de la franchise ?
- Le certificat d’assurance est-il bien présent dans la voiture ?
- Le certificat d’immatriculation est-il valide ? La plaque d’immatriculation correspond-elle aux données figurant sur le certificat d’assurance et le certificat d’immatriculation ?
- Le certificat de contrôle technique est-il encore valide?
N’oubliez pas que les véhicules de remplacement sont généralement de petites voitures. Même si vous conduisez une grande voiture familiale, vous devrez vous contenter temporairement d’une voiture plus petite.
Demandez également qui est autorisé à conduire la voiture. Votre conjoint ou vos enfants peuvent-ils également utiliser le véhicule de remplacement?